Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site maisonbousmah.com est édité et exploité par :

Nom de l’entreprise : BOUSMAH ABDELGHANI
Nom commercial / enseigne : Maison Bousmah
Forme juridique : Entrepreneur individuel
SIREN : 411 485 550
SIRET : 411 485 550 00023
Inscription : Registre national des entreprises (RNE)
N° de TVA intracommunautaire : FR33 411 485 550

Adresse du magasin et de contact :
17 Bis Chemin de l’Excelsior
83400 Hyères
France

Téléphone : +33 7 86 76 59 55
E-mail : info@maisonbousmah.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est BOUSMAH ABDELGHANI, en qualité d’exploitant de Maison Bousmah.

3. Hébergement du site

Le site maisonbousmah.com est exploité à l’aide de la plateforme Shopify.

Shopify International Limited
The Sidings, 4th Floor
Grand Canal Quay
Dublin D02 E7K8
Irlande

4. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, marques et autres contenus présents sur le Site sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Les marques et éléments appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont utilisés uniquement dans le cadre des droits et autorisations applicables.

Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée d’un contenu protégé est interdite.

5. Données personnelles

Les données personnelles collectées par le Site sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

Les informations relatives aux traitements effectués ainsi qu’aux droits des utilisateurs sont disponibles dans notre Politique de confidentialité.